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TERRORISME: JUSQU’A 20 ANS FERME CONTRE 9 PRÉVENUS DONT UN FRANÇAIS

TERRORISME: JUSQU’A 20 ANS FERME CONTRE 9 PRÉVENUS DONT UN FRANÇAIS

9 mars, 2017

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Des peines allant jusqu’à 20 ans de prison ferme ont été prononcées à l’encontre de 9 prévenus dont un Français pour des faits liés au terrorisme.

La Chambre criminelle chargée des affaires du terrorisme près l’annexe de la Cour d’Appel à Salé a prononcé, mercredi soir, des peines allant de 2 ans et demi à 20 ans de prison ferme à l’encontre de neuf prévenus dont un ressortissant français poursuivis pour des faits liés au terrorisme.L’accusé principal a vu sa peine alourdie de 18 à 20 ans, et trois autres prévenus ont vu leur peine de 10 ans ferme confirmée, tandis que la peine d’un cinquième accusé a été abaissée de 8 à 7 ans de prison ferme.Ces prévenus étaient poursuivis pour « constitution de bande en vue de préparer et commettre des actes terroristes dans le cadre d’un projet collectif visant à porter gravement atteinte à l’ordre public, détention d’armes à feu et de munition et apologie d’actes constituant un crime terroriste ». La cour a également abaissé la peine de 6 ans à 4 ans de prison ferme prononcé en premier degré contre un prévenu de nationalité française, ingénieur de microprocesseurs, reconnu coupable de « soutien financier à quiconque commettrait des actes terroristes, non dénonciation d’actes terroristes, tenue de réunions publiques sans autorisation préalable et exercice d’activité dans une association non reconnue ». Le tribunal a également abaissé la peine de 4 ans à 3 ans prononcée en première instance contre deux accusés et de 4 ans à 2 ans et demi de prison ferme contre un autre, après les avoir reconnus coupables chacun en ce qui le concerne.Dans son réquisitoire, le représentant du ministère public a sollicité la confirmation de l’ensemble des jugements prononcés en premier degré, tout en plaidant pour le relèvement des peines à la durée maximale.La chambre criminelle de premier degré près la même Cour avait prononcé des peines allant de 4 à 18 ans de prison ferme contre ces accusés.

MAP


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